Recherche
Afficher les filtres de recherche
Rechercher dans les registres
Trouver de l'information sur une entreprise ou un individu autorisé à exercer diverses activités au Québec.
Résultats de recherche pour « outil profil d'investisseur »
Affiche les résultats de 3261 à 3270 sur 3671.
-
RÈGLEMENT 81-101 SUR LE RÉGIME DE PROSPECTUS DES ORGANISMES DE PLACEMENT COLLECTIF (pdf - 2 Mo)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 20 septembre 2014Régime de prospectus des OPC
Régime de prospectus des OPC -
RÈGLEMENT 81-101 SUR LE RÉGIME DE PROSPECTUS DES ORGANISMES DE PLACEMENT COLLECTIF (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 7 juillet 2014Régime de prospectus des OPC
Régime de prospectus des OPC
-
RÈGLEMENT 81-101 SUR LE RÉGIME DE PROSPECTUS DES ORGANISMES DE PLACEMENT COLLECTIF (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 11 mars 2015Régime de prospectus des OPC
Régime de prospectus des OPC
-
vol20no15_3-2.pdf (pdf - 2 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 20 avril 2023
3.2 Réglementation . . 20 avril 2023 - Vol. 20, n° 15 39 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 3.2 RÉGLEMENTATION 3.2.1 Consultation Aucune information. 3.2.2 Publication Règlement modifiant le Règlement 31-103 sur les obligations et dispenses d’inscription et les obligations continues des p […]
-
vol16no46_7.pdf (pdf - 1 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 21 novembre 2019
7. Bourses, chambres de compensation, organismes d'autoréglementation et autres entités réglementées 7.1 Avis et communiqués 7.2 Réglementation de l'Autorité 7.3 Réglementation des bourses, des chambres de compensation, des OAR et d'autres entités réglementées 7.4 Autres consultations 7.5 Autres déc […]
-
vol12no14_6-2.pdf (pdf - 986 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 9 avril 2015
6.2 Réglementation et instructions générales . . 9 avril 2015 - Vol. 12, n° 14 259 Bulletin de l'Autorité des marchés financiers 00 6.2 RÉGLEMENTATION ET INSTRUCTIONS GÉNÉRALES 6.2.1 Consultation Aucune information. 6.2.2 Publication Règlement modifiant le Règlement 51-102 sur les obligations d’info […]
-
Règlement 41-101 sur les obligations générales relatives au prospectus (En vigueur) (pdf - 5 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 19 mai 2021Version officielle consolidée du Règlement 41-101 en vigueur depuis le 19 mai 2021.
Version officielle consolidée du Règlement 41-101 en vigueur depuis le 19 mai 2021.
-
vol16no1_6.pdf (pdf - 9 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 10 janvier 2019
6. Marchés de valeurs et des instruments dérivés 6.1 Avis et communiqués 6.2 Réglementation et instructions générales 6.3 Autres consultations 6.4 Sanctions administratives pécuniaires 6.5 Interdictions 6.6 Placements 6.7 Agréments, autorisations et opérations sur dérivés de gré à gré 6.8 Offres pub […]
-
RÈGLEMENT 45-106 SUR LES DISPENSES DE PROSPECTUS ET D'INSCRIPTION (pdf - 3 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 2 mai 2016Dispenses de prospectus et inscription
Dispenses de prospectus et inscription
-
Règlement 41-101 sur les obligations générales relatives au prospectus (c. V-1.1, r. 14) (pdf - 5 Mo)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 23 décembre 2021Version officielle consolidée du Règlement 41-101 sur les obligations générales relatives au prospectus en vigueur depuis le 6 janvier 2022.
Version officielle consolidée du Règlement 41-101 sur les obligations générales relatives au prospectus en vigueur depuis le 6 janvier 2022.