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Résultats de recherche pour « repre »
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Rapport annuel sur les institutions financières 2015 - La croissance se poursuit dans un contexte économique et technologique porteur de nombreux défis
Montréal - L'Autorité des marchés financiers publie aujourd'hui le Rapport annuel sur les institutions financières 2015, qui dresse le portrait de l'industrie, présente le contexte et les enjeux auxquels font face les institutions financières sous la compétence de l'Autorité et précise les actions e […]
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Un encadrement qui tient compte des défis technologiques et environnementaux
Québec – L’Autorité des marchés financiers a rendu public le Rapport annuel sur les institutions financières 2017, lequel brosse un portrait global des institutions financières au Québec et des enjeux économiques, technologiques et environnementaux auxquels elles sont confrontées. Ce portrait compre […]
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Projet de modification de la Ligne directrice sur les normes relatives à la suffisance du capital de base et de la Ligne directrice sur les normes relatives à la suffisance du capital
Avis - Ligne directrice sur les normes relatives à la suffisance du capital de base et de la Ligne directrice sur les normes relatives à la suffisance du capital Ligne directrice sur les normes relatives à la suffisance du capital de base - Coopératives de services financiers Version sans suivi de m […]
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Rapport annuel sur les institutions financières 2016 - L'industrie maintient sa croissance tout en s'adaptant aux changements
Montréal – L’Autorité des marchés financiers a déposé le 15 juin dernier le Rapport annuel sur les institutions financières 2016, lequel présente une vue d’ensemble de l’industrie et des divers enjeux, notamment économiques, technologiques et environnementaux, qui se posent aux différents acteurs du […]
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Ligne directrice sur les normes relatives à la suffisance du capital – caisses non membres d’une
fédération, sociétés de fiducie et sociétés d’épargne
(Loi sur sociétés de fiducie et les sociétés d’épargne, L.R.Q. c. S-29.01, art. 314.1)
(Loi sur les coopératives de services financiers, L.R.Q. c. C-67.3, art. 565)Avis de publication Ligne directrice Sommaire des principales modifications apportées à la ligne directrice […] -
Règlement modifiant le Règlement 31-103 sur les obligations et dispenses d’inscription et les obligations continues des personnes inscrites - Réformes axées sur le client
Avis réglementaire Avis de consultation Règlement modifiant le Règlement 31-103 version soulignée Instruction générale relative au Règlement 31-103 (version soulignée) Documentation de la séance d'information du 3 octobre 2018 Réformes axées sur le client Advocis AGF Investments Inc. Alternative Inv […]
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Distribution de produits et services financiers, Loi sur la... — Cabinet, représentant autonome et société autonome (pdf - 30 Ko)
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 31 juillet 2013cabinet, le représentant autonome et la société autonome
cabinet, le représentant autonome et la société autonome -
Projet de Règlement 51-103 sur les obligations permanentes des émetteurs émergents en matière de gouvernance et d'information et modifications corrélatives
Avis Règlement 51-103 Modifications aux règlements découlant du Règlement 51-103 Modifications aux instructions générales découlant du Règlement 51-103 […]
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Ligne directrice sur les normes relatives à la suffisance du capital de base - coopératives de services financiers
(Loi sur les coopératives de services financiers, L.R.Q. c. C-67.3, art. 565)Avis de publication Ligne directrice Sommaire des principales modifications apportées à la ligne directrice […] -
Avis – Ligne directrice sur les normes relatives à la suffisance du capital
Sommaire des principales modifications apportées à la ligne directrice sur les normes relatives à la suffisance du capital Ligne directrice sur les normes relatives à la suffisance du capital – Version avec suivi de modifications Ligne directrice sur les normes relatives à la suffisance du capital – […]