Document explicatif du Bulletin

TABLE DES MATIÈRES
Version complète du Bulletin PDF 8852.63 Ko
1 Gouvernance de l’Autorité des marchés financiers
1.1 Avis et communiqués Aucune info
1.2 Réglementation Aucune info
1.3 Autres décisions Aucune info
2 Tribunal administratif des marchés financiers
2.1 Rôle des audiences et décisions du TMF PDF 463 Ko
2.2 Avis légaux de l’Autorité Aucune info
3 Distribution de produits et services financiers
3.1 Avis et communiqués Aucune info
3.2 Réglementation Aucune info
3.3 Autres consultations Aucune info
3.4 Retraits aux registres des représentants PDF 116 Ko
3.5 Modifications aux registres des inscrits PDF 35 Ko
3.6 Avis d'audiences Aucune info
3.7 Décisions administratives et disciplinaires PDF 1334 Ko
3.8 Autres décisions PDF 87 Ko
4 Indemnisation
4.1 Avis et communiqués Aucune info
4.2 Réglementation Aucune info
4.3 Autres consultations Aucune info
4.4 Fonds d'indemnisation des services financiers Aucune info
4.5 Autres décisions Aucune info
5 Institutions financières
5.1 Avis et communiqués Aucune info
5.2 Réglementation et lignes directrices Aucune info
5.3 Autres consultations Aucune info
5.4 Avis d’intention des assujettis et autres avis PDF 144 Ko
5.5 Sanctions administratives Aucune info
5.6 Protection des dépôts Aucune info
5.7 Autres décisions Aucune info
6 Marchés de valeurs et des instruments dérivés
6.1 Avis et communiqués Aucune info
6.2 Réglementation et instructions générales PDF 2366 Ko
6.3 Autres consultations Aucune info
6.4 Sanctions administratives pécuniaires Aucune info
6.5 Interdictions PDF 34 Ko
6.6 Placements PDF 91 Ko
6.7 Agréments, autorisations et opérations sur dérivés de gré à gré PDF 33 Ko
6.8 Offres publiques PDF 34 Ko
6.9 Information sur les valeurs en circulation PDF 34 Ko
6.10 Autres décisions Aucune info
6.11 Annexes et autres renseignements PDF 3775 Ko
    Annexe 1 - Dépôt de documents d'information PDF 29 Ko
    Annexe 2 - Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) PDF 3649 Ko
    Annexe 3 - Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI) PDF 128 Ko
7 Bourses, chambres de compensation, organismes d'autoréglementation et autres entités réglementées
7.1 Avis et communiqués Aucune info
7.2 Réglementation de l'Autorité Aucune info
7.3 Réglementation des bourses, des chambres de compensation, des OAR et d'autres entités réglementées Aucune info
7.4 Autres consultations Aucune info
7.5 Autres décisions Aucune info
8 Entreprises de services monétaires
8.1 Avis et communiqués Aucune info
8.2 Réglementation Aucune info
8.3 Permis d’exploitation d’entreprises de services monétaires Aucune info
8.4 Autres décisions Aucune info
9 Régimes volontaires d’épargne-retraite
9.1 Avis et communiqués Aucune info
9.2 Réglementation Aucune info
9.3 Autorisation d’agir comme administrateur d’un régime volontaire d’épargne-retraite Aucune info
9.4 Autres décisions Aucune info

Retour à l'index des bulletins

Références

Pour tout commentaire ou question concernant le contenu du Site Web de l'Autorité, nous vous invitons à faire une demande d'information Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Pour tout problème technique survenant lors de votre navigation sur le Site Web de l'Autorité, n'hésitez pas à communiquer avec notre webmestre.