Le Bulletin – Volume 14, n° 1 - Détail

Document explicatif du Bulletin (pdf - 58 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 31 juillet 2019Bulletin, table des matières, présentation du Bulletin, document explicatif

TABLE DES MATIÈRES
Version complète du bulletin PDF 13978.65 Ko
1 Gouvernance de l’Autorité des marchés financiers
1.1 Avis et communiqués Aucune info
1.2 Réglementation Aucune info
1.3 Autres décisions Aucune info
2 Tribunal administratif des marchés financiers
2.1 Rôle d'audiences PDF 398 Ko
2.2 Décisions PDF 2410 Ko
3 Distribution de produits et services financiers
3.1 Avis et communiqués Aucune info
3.2 Réglementation PDF 203 Ko
3.3 Autres consultations Aucune info
3.4 Retraits aux registres des représentants PDF 266 Ko
3.5 Modifications aux registres des inscrits PDF 146 Ko
3.6 Avis d'audiences PDF 111 Ko
3.7 Décisions administratives et disciplinaires PDF 129 Ko
3.8 Autres décisions Aucune info
4 Indemnisation
4.1 Avis et communiqués Aucune info
4.2 Réglementation Aucune info
4.3 Autres consultations Aucune info
4.4 Fonds d'indemnisation des services financiers Aucune info
4.5 Fonds d'assurance-dépôts Aucune info
4.6 Autres décisions Aucune info
5 Institutions financières
5.1 Avis et communiqués Aucune info
5.2 Réglementation et lignes directrices Aucune info
5.3 Autres consultations Aucune info
5.4 Modifications aux registres de permis des assureurs, des sociétés de fiducie et sociétés d’épargne et des statuts des coopératives de services financiers PDF 59 Ko
5.5 Sanctions administratives Aucune info
5.6 Autres décisions Aucune info
6 Marchés de valeurs et des instruments dérivés
6.1 Avis et communiqués PDF 165 Ko
6.2 Réglementation et instructions générales PDF 2960 Ko
6.3 Autres consultations Aucune info
6.4 Sanctions administratives pécuniaires PDF 210 Ko
6.5 Interdictions PDF 274 Ko
6.6 Placements PDF 489 Ko
6.7 Agréments et autorisations de mise en marché de dérivés PDF 18 Ko
6.8 Offres publiques PDF 227 Ko
6.9 Information sur les valeurs en circulation PDF 113 Ko
6.10 Autres décisions Aucune info
6.11 Annexes et autres renseignements PDF 5290 Ko
    Annexe 1 - Dépôt de documents d'information PDF 92 Ko
    Annexe 2 - Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) PDF 4856 Ko
    Annexe 3 - Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI) PDF 129 Ko
    Annexe 4 - Liste des titres pouvant constituer des actions valides pour l’application du régime d'épargne actions II PDF 259 Ko
7 Bourses, chambres de compensation, organismes d'autoréglementation et autres entités réglementées
7.1 Avis et communiqués PDF 797 Ko
7.2 Réglementation de l'Autorité Aucune info
7.3 Réglementation des bourses, des chambres de compensation, des OAR et d'autres entités réglementées Aucune info
7.4 Autres consultations Aucune info
7.5 Autres décisions Aucune info
8 Entreprises de services monétaires et Contrats publics
8.1 Avis et communiqués Aucune info
8.2 Réglementation Aucune info
8.3 Permis d’exploitation d’entreprises de services monétaires Aucune info
8.4 Autorisation de contracter / sous-contracter avec un organisme public Aucune info
8.5 Autres décisions Aucune info
9 Régimes volontaires d’épargne-retraite
9.1 Avis et communiqués Aucune info
9.2 Réglementation Aucune info
9.3 Autorisation d’agir comme administrateur d’un régime volontaire d’épargne-retraite Aucune info
9.4 Autres décisions Aucune info

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Références

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