Le Bulletin – Volume 13, n° 16 - Détail

Erratum (pdf - 150 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 25 avril 2016

Document explicatif du Bulletin (pdf - 69 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 juin 2014Document explicatif

TABLE DES MATIÈRES
Version complète du bulletin PDF 8979.48 Ko
1 Gouvernance de l’Autorité des marchés financiers  
  1.1 Avis et communiqués Aucune info
  1.2 Réglementation Aucune info
  1.3 Autres décisions Aucune info
2 Bureau de décision et de révision  
  2.1 Rôle d'audiences PDF 296 Ko
  2.2 Décisions PDF 953 Ko
3 Distribution de produits et services financiers  
  3.1 Avis et communiqués Aucune info
  3.2 Réglementation Aucune info
  3.3 Autres consultations Aucune info
  3.4 Retraits aux registres des représentants PDF 229 Ko
  3.5 Modifications aux registres des inscrits PDF 113 Ko
  3.6 Avis d'audiences Aucune info
  3.7 Décisions administratives et disciplinaires PDF 251 Ko
  3.8 Autres décisions PDF 219 Ko
4 Indemnisation  
  4.1 Avis et communiqués Aucune info
  4.2 Réglementation Aucune info
  4.3 Autres consultations Aucune info
  4.4 Fonds d'indemnisation des services financiers Aucune info
  4.5 Fonds d'assurance-dépôts Aucune info
  4.6 Autres décisions Aucune info
5 Institutions financières  
  5.1 Avis et communiqués PDF 1383 Ko
  5.2 Réglementation et lignes directrices PDF 365 Ko
  5.3 Autres consultations Aucune info
  5.4 Modifications aux registres de permis des assureurs, des sociétés de fiducie et sociétés d’épargne et des statuts des coopératives de services financiers PDF 197 Ko
  5.5 Sanctions administratives Aucune info
  5.6 Autres décisions Aucune info
6 Marchés de valeurs et des instruments dérivés  
  6.1 Avis et communiqués PDF 228 Ko
  6.2 Réglementation et instructions générales Aucune info
  6.3 Autres consultations Aucune info
  6.4 Sanctions administratives pécuniaires PDF 210 Ko
  6.5 Interdictions PDF 122 Ko
  6.6 Placements PDF 480 Ko
  6.7 Agréments et autorisations de mise en marché de dérivés PDF 18 Ko
  6.8 Offres publiques PDF 115 Ko
  6.9 Information sur les valeurs en circulation PDF 116 Ko
  6.10 Autres décisions Aucune info
  6.11 Annexes et autres renseignements PDF 2321 Ko
    Annexe 1 - Dépôt de documents d'information PDF 92 Ko
    Annexe 2 - Déclarations d’initiés conformes (Format électronique – SEDI) PDF 1851 Ko
    Annexe 3 - Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI) PDF 162 Ko
    Annexe 4 - Liste des titres pouvant constituer des actions valides pour l’application du régime d'épargne actions II PDF 259 Ko
7 Bourses, chambres de compensation, organismes d'autoréglementation et autres entités réglementées  
  7.1 Avis et communiqués PDF 234 Ko
  7.2 Réglementation de l'Autorité Aucune info
  7.3 Réglementation des bourses, des chambres de compensation, des OAR et d'autres entités réglementées PDF 830 Ko
  7.4 Autres consultations Aucune info
  7.5 Autres décisions PDF 116 Ko
8 Entreprises de services monétaires et Contrats publics  
  8.1 Avis et communiqués Aucune info
  8.2 Réglementation Aucune info
  8.3 Permis d’exploitation d’entreprises de services monétaires Aucune info
  8.4 Autorisation de contracter / sous-contracter avec un organisme public Aucune info
  8.5 Autres décisions Aucune info
9 Régimes volontaires d’épargne-retraite  
  9.1 Avis et communiqués Aucune info
  9.2 Réglementation Aucune info
  9.3 Autorisation d’agir comme administrateur d’un régime volontaire d’épargne-retraite Aucune info
  9.4 Autres décisions Aucune info

Retour à l'index des bulletins

Références

Pour tout commentaire ou question concernant le contenu du site Web de l’Autorité, nous vous invitons à faire une demande d’information Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Nous vous invitons à nous signaler tout problème technique survenant lors de votre navigation sur le site Web de l’Autorité.