Le Bulletin – Volume 11, n° 26 - Détail

Document explicatif du Bulletin (pdf - 69 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 18 juin 2014Document explicatif

Note au lecteur (pdf - 59 Ko)Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtreMise à jour effectuée le 25 février 2021Stéphane Thibodeau - Retrait de plainte devant le comité de discipline de la Chambre de la sécurité financière

TABLE DES MATIÈRES
Version complète du bulletin(PDF 5939.93 Ko)
1Gouvernance de l'Autorité des marchés financiers
1.1Avis et communiqués(PDF 17 Ko)
1.2Réglementation(PDF 17 Ko)
1.3Autres décisions(PDF 155 Ko)
2Bureau de décision et de révision
2.1Rôle d'audiences(PDF 257 Ko)
2.2Décisions(PDF 17 Ko)
3Distribution de produits et services financiers
3.1Avis et communiqués(PDF 17 Ko)
3.2Réglementation(PDF 17 Ko)
3.3Autres consultations(PDF 17 Ko)
3.4Retraits aux registres des représentants(PDF 153 Ko)
3.5Modifications aux registres des inscrits(PDF 77 Ko)
3.6Avis d'audiences(PDF 168 Ko)
3.7Décisions administratives et disciplinaires(PDF 590 Ko)
3.8Autres décisions(PDF 17 Ko)
4Indemnisation
4.1Avis et communiqués(PDF 17 Ko)
4.2Réglementation(PDF 17 Ko)
4.3Autres consultations(PDF 17 Ko)
4.4Fonds d'indemnisation des services financiers(PDF 17 Ko)
4.5Fonds d'assurance-dépôts(PDF 17 Ko)
4.6Autres décisions(PDF 17 Ko)
5Institutions financières
5.1Avis et communiqués(PDF 17 Ko)
5.2Réglementation et lignes directrices(PDF 17 Ko)
5.3Autres consultations(PDF 17 Ko)
5.4Modifications aux registres de permis des assureurs, des sociétés de fiducie et sociétés d'épargne et des statuts des coopératives de services financiers(PDF 60 Ko)
5.5Sanctions administratives(PDF 17 Ko)
5.6Autres décisions(PDF 17 Ko)
6Marchés de valeurs et des instruments dérivés
6.1Avis et communiqués(PDF 62 Ko)
6.2Réglementation et instructions générales(PDF 482 Ko)
6.3Autres consultations(PDF 17 Ko)
6.4Sanctions administratives pécuniaires(PDF 17 Ko)
6.5Interdictions(PDF 125 Ko)
6.6Placements(PDF 205 Ko)
6.7Agréments et autorisations de mise en marché de dérivés(PDF 17 Ko)
6.8Offres publiques(PDF 70 Ko)
6.9Information sur les valeurs en circulation(PDF 72 Ko)
6.10Autres décisions(PDF 17 Ko)
6.11Annexes et autres renseignements(PDF 1996 Ko)
Annexe 1 - Dépôt de documents d'information(PDF 245 Ko)
Annexe 2 - Déclarations d'initiés conformes (Format électronique ? SEDI)(PDF 1577 Ko)
Annexe 3 - Liste des opérations d'initiés déclarées hors délai (Format électronique ? SEDI)(PDF 98 Ko)
Annexe 4 - Liste des titres pouvant constituer des actions valides pour l'application du régime d'épargne actions II(PDF 118 Ko)
7Bourses, chambres de compensation, organismes d'autoréglementation et autres entités réglementées
7.1Avis et communiqués(PDF 263 Ko)
7.2Réglementation de l'Autorité(PDF 17 Ko)
7.3Réglementation des bourses, des chambres de compensation, des OAR et d'autres entités réglementées(PDF 49 Ko)
7.4Autres consultations(PDF 17 Ko)
7.5Autres décisions(PDF 914 Ko)
8Entreprises de services monétaires et Contrats publics
8.1Avis et communiqués(PDF 17 Ko)
8.2Réglementation(PDF 17 Ko)
8.3Permis d'exploitation d'entreprises de services monétaires(PDF 61 Ko)
8.4Autorisation de contracter / sous-contracter avec un organisme public(PDF 17 Ko)
8.5Autres décisions(PDF 17 Ko)
9Régimes volontaires d'épargne-retraite
9.1Avis et communiqués(PDF 17 Ko)
9.2Réglementation(PDF 17 Ko)
9.3Autorisation d'agir comme administrateur d'un régime volontaire d'épargne-retraite(PDF 61 Ko)
9.4Autres décisions(PDF 17 Ko)

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Références

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