Volume 5, num�ro 1

Sommaire Nouvelles de l�Autorit� Nouvelle de l�Autorit� - Renouvellement du mandat du PDG de l�Autorit� L�Autorit� active dans son milieu -20^e �dition du concours Bourstad Actualit� - Demande de la Bourse de Montr�al et de la CDCC Encadrement des institutions financi�res - Modifications apport�es � la m�thode de consultation L�Autorit� active dans son milieu -14^e Conf�rence de Montr�al du 9 au 12 juin 2008 Pr�sence de l�autorit� � la 33^e conf�rence annuelle de l�OICV � Paris - Promotion de la 35^e conf�rence annuelle de l�OICV � Montr�al en 2010 L�Autorit� s�implique - Colloque Les abus envers les a�n�s Calendrier des activit�s

nouvelle de l�Autorit� renouvellement du mandat du pr�sident-directeur g�n�ral de l�autorit� des march�s financiers, monsieur jean St-Gelais Lors de sa s�ance hebdomadaire du mercredi 30 avril 2008, le Conseil des ministres du gouvernement du Qu�bec a proc�d� au renouvellement du mandat du pr�sident-directeur g�n�ral de l�Autorit�, monsieur Jean St-Gelais, pour une p�riode de cinq ans. C'est avec fiert� et enthousiasme qu�il a accept� cette nomination. Monsieur St-Gelais entend poursuivre son mandat dans la continuit� des actions qui ont �t� entreprises depuis la cr�ation de l�Autorit�, en f�vrier 2004. L�ampleur des diff�rents dossiers sur lesquels nous avons d� intervenir, nous a permis de nous donner des valeurs communes, de raffiner nos m�thodes de travail, de d�velopper une attitude proactive en mati�re de surveillance, de r�glementation et de protection du public, et ainsi favoriser une organisation du travail efficiente. Retour au sommaire

L�AUTORIT� ACTIVE DANS SON MILIEU

20^e �dition du concours Bourstad

M. Jean St-Gelais a �t� heureux d�agir � titre de pr�sident d�honneur au gala de la 20^e �dition de Bourstad. Ce concours de simulation boursi�re s�adressait � la fois aux �tudiants du niveau secondaire, coll�gial et universitaire ainsi qu�au grand public. Organis� par le coll�ge de Rosemont, ce concours a pour but de contribuer � l��ducation financi�re. Il a permis � pr�s de 3800 participants de g�rer un portefeuille fictif de 100 000 $ pendant une p�riode de neuf semaines (du 11 f�vrier au 11 avril 2008). Le gala de la remise des prix s�est d�roul� le 13 mai dernier � l�Auditorium de la Bourse de Montr�al. L�Autorit� �tait de nouveau cette ann�e principal partenaire de Bourstad.

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actualit�

L�AUTORIT� DES MARCH�S FINANCIERS APPROUVE LES DEMANDES DE LA bOURSE DE MONTR�AL ET DE LA CORPORATION CANDIENNE DE COMPENSATION DES PRODUITS D�RIV�S

Le 29 avril dernier, l�Autorit� a annonc� qu�elle approuvait les demandes de la Bourse de Montr�al et de la Corporation canadienne de compensation de produits d�riv�s (CDCC) concernant les modifications � leurs r�gles respectives afin de permettre la mise en place d�un march� climatique canadien � Montr�al.

Par ces d�cisions, la Bourse pourra inscrire � sa cote des contrats � terme sur CO2e. Les caract�ristiques des contrats � terme sur CO2e pr�vues par la Bourse ont �t� �labor�es � la suite de la publication par le gouvernement du Canada, le 26 avril 2007, du Cadre de la r�glementaire sur les �missions atmosph�riques. Ce dernier pr�voit des objectifs annuels de r�duction des �missions de CO2 qui devront �tre respect�s par des �metteurs-pollueurs de certains secteurs industriels cibl�s.

Soulignons que les d�cisions de l�Autorit� entourant les modifications aux r�gles de la Bourse et de la CDCC contiennent des conditions et des modalit�s qui permettront � l�Autorit� d�encadrer et de suivre l��volution du march� climatique afin d�assurer la protection des intervenants de ce march�.

Encadrement
des institutions financi�res

Modifications apport�es � la m�thode de consultation
en ce qui a trait aux projets d�encadrement normatif.

Avec la volont� de fournir aux institutions financi�res un encadrement normatif (lignes directrices, avis, etc.) qui soit coh�rent et adapt�, l�Autorit� des march�s financiers a jusqu�� pr�sent pris soin de consulter sa client�le sur les projets d�encadrement normatif qu�elle entend mettre de l�avant. Afin de favoriser l�accessibilit� des projets destin�s � la consultation, l�Autorit� privil�giera dor�navant la mise en ligne des projets directement sur son site Web.

Vous �tes donc invit�s � visiter r�guli�rement notre site pour surveiller le d�p�t des projets d�encadrement normatif et � vous abonner � l�Info-courriel, en prenant soin de choisir l�option � Information li�e aux institutions financi�res ï¿½ au moment de vous inscrire.

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L�autorit� active dans son milieu 14^e Conf�rence de montreal du 9 au 12 juin 2008

Cette ann�e encore, l�Autorit� des march�s financiers est fi�re partenaire de la 14^e Conf�rence de Montr�al qui aura lieu au Hilton Bonaventure. C�est sous le th�me La grande transition : ma�triser le changement, que se r�uniront des conf�renciers nationaux et internationaux de renom, des personnalit�s et experts invit�s dans le cadre d�un des plus importants forums �conomiques des Am�riques. L�Autorit� parrainera la journ�e du 9 juin, sous le th�me L��conomie internationale en transition. En plus d'�tre un partenaire de prestige de la Conf�rence de Montr�al, l�Autorit� proposera �galement son propre forum sous le th�me : � La bourse du carbone : solution ou illusion? ï¿½ avec la participation de messieurs Luc Bertrand, pr�sident et chef de la direction de la Bourse de Montr�al et chef adjoint de la direction du Groupe TMX, Michael K. Dorsey, assistant-professeur en �tudes environnementales au Dartmouth College (�tats-Unis) ainsi que Dr Christoph B�hringer, de la Chaire de politique �conomique de l'Universit� d'Oldenbourg (Allemagne). Le pr�sident-directeur g�n�ral de l�Autorit�, monsieur Jean St-Gelais, participera et prononcera une allocution lors de la pl�ni�re d�ouverture en compagnie de messieurs Gilles R�millard pr�sident du forum, ainsi que G�rald Tremblay, maire de Montr�al. Ce forum r�unira de nombreux invit�s de marque. Parmi ceux-ci, notons en autres, la pr�sence de monsieur Jean Charest, premier ministre du Qu�bec, de monsieur Dominique Strauss-Kahn, directeur g�n�ral du Fonds mon�taire international, de monsieur Paul Volcker, ex-pr�sident du Conseil des gouverneurs de la R�serve f�d�rale am�ricaine (Fed), ainsi que de monsieur Haruhiko Kuroda, pr�sident de la Banque asiatique de d�veloppement. ������������������������������������������������������������������������������������������������������������������������������������������������������������������� Retour au sommaire

Relations ext�rieures

Pr�sence de l�autorit� � la 33^e conf�rence annuelle de l�OICV � Paris - Promotion de la 35^e conf�rence annuelle de l�OICV � Montr�al en 2010

Du 26 au 29 mai dernier, l�Autorit� a particip� � la 33^e conf�rence annuelle de l�OICV � Paris. Cette conf�rence a offert l�opportunit� d��changes entre les autorit�s de r�glementation et les acteurs des march�s. Elle a permis de faire le point sur les �volutions r�centes dans les diff�rents domaines de la r�glementation des activit�s financi�res. L�organisation des march�s, les questions li�es � la gestion d�actifs et au d�veloppement de la gestion alternative, les aspects li�s � l�information financi�re et � la gouvernance d�entreprise, les strat�gies et les enjeux des interm�diaires ont �t� �galement abord�s au cours de tables rondes sp�cifiques.

Ce fut aussi l�occasion pour l�OICV de pr�senter ses travaux r�cents et ses priorit�s. Un �clairage particulier a �t� donn� � l��volution r�cente de la r�glementation europ�enne ainsi qu�aux enjeux li�s au d�veloppement des activit�s transfrontali�res.

L�Autorit� en a �galement profit� pour faire la promotion de la
35^e conf�rence annuelle de l�OICV qui aura lieu � Montr�al du 6 au 10 juin 2010. Pour suivre l��volution de cet �v�nement vous pouvez consulter le site Web de l�OICV 2010 � www.iosco2010.com.

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L�AUTORIT� S�IMPLIQUE

cOLLOQUE LES ABUS ENVERS LES A�N�S: AGIR ENSEMBLE POUR QUE �A CESSE!

L�Autorit� des march�s financiers s�est associ�e � la 2^e �dition du Colloque sur la pr�vention de la fraude et de l�exploitation financi�re chez les a�n�s. Ce colloque a eu lieu dans un premier temps � Longueuil le 4 avril 2008, puis � Qu�bec le 29 avril. M^me Anne-Marie Poitras, surintendante de l�assistance � la client�le et de l�indemnisation, y a particip� � titre de conf�renci�re. Elle a pr�sent� les r�sultats d�une enqu�te des Autorit�s canadiennes en valeurs mobili�res sur les impacts sociaux de la fraude.

Cette enqu�te r�v�le, entre autres, que contrairement aux id�es pr�con�ues, les victimes d�une fraude financi�re ont souvent un niveau d��ducation �lev� et ont une bonne connaissance des produits et services financiers. Soulignons qu�environ 3 % des Qu�b�cois ont d�j� �t� victimes d�une fraude financi�re et seulement 17 % des gens � qui on a propos� un placement frauduleux ont d�nonc� la derni�re tentative de fraude dont ils ont fait l�objet.

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Date	Activit�
9 juin 2008	Forum �conomique international des Am�riques L�Autorit� des march�s financiers est fi�re partenaire de la 14^e Conf�rence de Montr�al qui aura lieu au Hilton Bonaventure. C�est sous le th�me La grande transition : ma�triser le changement. Le 9 juin, monsieur Jean St-Gelais, participera � la session pl�ni�re d�ouverture du forum, en compagnie de messieurs Gilles R�millard pr�sident du forum, ainsi que G�rald Tremblay, maire de Montr�al. Monsieur Pierre Bernier, vice-pr�sident ex�cutif de l�Autorit�, pr�sidera un forum de discussions portant sur la bourse du carbone.
11 et 12 juin 2008	U.S. Commodity Futures Trading Commission � Washington, M^e Nathalie Drouin, directrice g�n�rale du contr�le des march�s et des affaires juridiques participera au 2^nd Annual Commodity Markets Manipulation Conference : Global Trading Markets.
18 au 20 juin 2008	Rencontre des Autorit�s canadiennes en valeurs mobili�res (ACVM) Monsieur Jean St-Gelais participera � la rencontre des Autorit�s canadiennes en valeurs mobili�res (ACVM). Monsieur St-Gelais assure �galement la pr�sidence de cette organisation. Cette rencontre aura lieu en Alberta.
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Le Journal Info-Autorit� est publi� par la� Direction des communications de l�Autorit� des march�s financiers.

Qu�bec
Place de la Cit�, tour Cominar
2640, boulevard Laurier
4^e �tage
Qu�bec (Qu�bec) G1V 5C1
T�l�phone : 418 525-0337

Montr�al
800, square Victoria, Tour de la Bourse
22^e �tage
Montr�al (Qu�bec) H4Z 1G3
T�l�phone : 514 395-0337

Autres r�gions : 1 877 525-0337

Courriel [email protected]

Pour en savoir davantage sur nos activit�s, consultez notre site Web: www.lautorite.qc.ca.

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