Le Bulletin – Volume 17, n° 14 - Detail

Document explicatif du Bulletin

TABLE DES MATIÈRES
Version complète du Bulletin PDF 7917.48 Ko
1 Gouvernance de l’Autorité des marchés financiers
1.1 Avis et communiqués Aucune info
1.2 Réglementation Aucune info
1.3 Autres décisions Aucune info
2 Tribunal administratif des marchés financiers
2.1 Rôle des audiences et décisions du TMF PDF 400 Ko
2.2 Avis légaux de l’Autorité Aucune info
3 Distribution de produits et services financiers
3.1 Avis et communiqués PDF 88 Ko
3.2 Réglementation PDF 1532 Ko
3.3 Autres consultations Aucune info
3.4 Retraits aux registres des représentants PDF 69 Ko
3.5 Modifications aux registres des inscrits PDF 38 Ko
3.6 Avis d'audiences Aucune info
3.7 Décisions administratives et disciplinaires Aucune info
3.8 Autres décisions Aucune info
4 Indemnisation
4.1 Avis et communiqués Aucune info
4.2 Réglementation Aucune info
4.3 Autres consultations Aucune info
4.4 Fonds d'indemnisation des services financiers Aucune info
4.5 Autres décisions Aucune info
5 Institutions financières
5.1 Avis et communiqués PDF 103 Ko
5.2 Réglementation et lignes directrices PDF 989 Ko
5.3 Autres consultations Aucune info
5.4 Avis d’intention des assujettis et autres avis PDF 35 Ko
5.5 Sanctions administratives Aucune info
5.6 Protection des dépôts Aucune info
5.7 Autres décisions Aucune info
6 Marchés de valeurs et des instruments dérivés
6.1 Avis et communiqués PDF 274 Ko
6.2 Réglementation et instructions générales Aucune info
6.3 Autres consultations Aucune info
6.4 Sanctions administratives pécuniaires Aucune info
6.5 Interdictions PDF 34 Ko
6.6 Placements PDF 88 Ko
6.7 Agréments, autorisations et opérations sur dérivés de gré à gré PDF 34 Ko
6.8 Offres publiques PDF 35 Ko
6.9 Information sur les valeurs en circulation PDF 35 Ko
6.10 Autres décisions Aucune info
6.11 Annexes et autres renseignements PDF 4059 Ko
    Annexe 1 - Dépôt de documents d'information PDF 53 Ko
    Annexe 2 - Déclarations d’initiés (Format électronique – SEDI) PDF 3823 Ko
    Annexe 3 - Liste des opérations d’initiés déclarées hors délai (Format électronique – SEDI)

Aucune information n’est publiée à l’Annexe 3 de la section 6.11 concernant les opérations d’initiés déclarées hors délai depuis le 2 avril 2020. Vous référer à la note au lecteur du Bulletin du 2 avril 2020 (vol. 17, n° 13).
7 Bourses, chambres de compensation, organismes d'autoréglementation et autres entités réglementées
7.1 Avis et communiqués Aucune info
7.2 Réglementation de l'Autorité Aucune info
7.3 Réglementation des bourses, des chambres de compensation, des OAR et d'autres entités réglementées Aucune info
7.4 Autres consultations Aucune info
7.5 Autres décisions Aucune info
8 Entreprises de services monétaires
8.1 Avis et communiqués PDF 38 Ko
8.2 Réglementation Aucune info
8.3 Permis d’exploitation d’entreprises de services monétaires PDF 52 Ko
8.4 Autres décisions Aucune info
9 Régimes volontaires d’épargne-retraite
9.1 Avis et communiqués Aucune info
9.2 Réglementation Aucune info
9.3 Autorisation d’agir comme administrateur d’un régime volontaire d’épargne-retraite Aucune info
9.4 Autres décisions Aucune info

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