Un postulant doit obtenir un résultat minimal de 60 % pour réussir chaque examen prescrit par l’Autorité. Un échec à un examen est présumé lorsque le postulant ne se conforme pas aux instructions données lors de la séance d’examen. Toutefois, un échec est annulé par l’Autorité lorsque des circonstances exceptionnelles le justifient.

Dans la discipline de l’assurance de personnes, de l’assurance collective de personnes ou dans une catégorie de ces disciplines, un examen est valide pour une période d'un an à compter de la date de la réussite du premier examen.

Pour un même examen, un postulant a droit, en cas d’échec, à autant d’examens de reprise que nécessaire tant que la formation minimale est valide. La période de validité d'une formation est d'un an à compter de sa réussite.

L’inscription à un troisième ou à un quatrième examen de reprise peut être demandée après un délai de trois mois, à compter de la date du dernier échec.

L’inscription à toute reprise subséquente d’examen peut être demandée après un délai de six mois, à compter de la date du dernier échec.

Avertissement

Important

Le postulant qui a échoué un examen et qui ne s’est pas inscrit à la reprise de celui-ci à l’intérieur d’un délai de 1 an à compter de la date de l’examen échoué doit réussir à nouveau la formation minimale avant de soumettre une demande d’autorisation d’inscription aux examens pour s’inscrire de nouveau à un examen initial.

Lorsqu’un postulant doit réussir de nouveau la formation minimale, tout examen subséquent est réputé être un examen de reprise et peut être effectué après un délai de 6 mois, à compter de la date du dernier échec.

Fin de l'avertissment