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oicv

Inscrivez-vous! Pour vous inscrire à la conférence ou obtenir davantage d’information sur la programmation et sur les conférenciers présents, nous vous invitons à visiter le site www.iosco2010.com.

Conférence OICV 2010

Soyez aux premières loges du forum des enjeux de la réglementation des marchés financiers mondiaux!

Du 6 au 10 juin prochain, l’Autorité des marchés financiers accueillera à Montréal la 35e Conférence annuelle de l’Organisation internationale des commissions de valeurs (OICV). Ce grand forum de la coopération internationale des régulateurs des marchés financiers s’adresse à tous les intervenants des marchés financiers, et plus précisément à ceux qui s’intéressent aux valeurs mobilières.

Faites partie de ceux et celles qui participeront aux réflexions sur les grands enjeux de la réglementation des marchés financiers mondiaux!

Soyez en première ligne pour en savoir davantage sur les projets de réforme réglementaire touchant votre secteur d’activité. Les enjeux et sujets à l’ordre du jour sont importants et liés de près à l’engagement du G-20 de renforcer la réglementation et la supervision des systèmes financiers internationaux. Saisissez cette occasion unique de participer à cet événement prestigieux qui regroupera les décideurs en la matière, lesquels se réunissent en Amérique pour la première fois en plus de dix ans.

Vous aurez la chance de rencontrer plusieurs experts renommés qui s’exprimeront lors de tables rondes où les échanges seront des plus pertinents dans le contexte économique actuel. Notons, entre autres, M. Mark Carney, gouverneur de la Banque du Canada et M. Paul A. Volcker, directeur du Conseil pour la reconstruction économique du président Barack Obama.

Autorités de réglementation des marchés financiers : quels sont les nouveaux défis et enjeux?

À la suite des répercussions de la crise financière, les chefs d’État du G-20 se sont engagés à renforcer la réglementation et la supervision des marchés financiers internationaux. Du fait de ces engagements, plusieurs organisations mondiales jouent désormais de nouveaux rôles. Quels sont les défis que présente la mise en œuvre des réformes du G-20? Pour l’occasion, Mme Mary L. Schapiro, présidente de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis et M. Tiff Macklem, sous-ministre des Finances du Canada au G-7, au G-20 et au FSB échangeront sur le sujet avec deux autres conférenciers.

Une réglementation commune?

Depuis quelques années, les marchés financiers internationaux ont connu des transformations majeures. La récente crise financière a dépassé les frontières et a mis en évidence le fait qu’une réglementation juste, efficace et complète, mais de niveau national seulement, ne saurait suffire à prévenir les crises à venir. L’intensification de la collaboration internationale sera-t-elle suffisante? Une convergence des règles à l’échelle mondiale est-elle nécessaire? M. Jean-Pierre Jouyet, président de l’Autorité des marchés financiers de la France animera ce débat auquel participera notamment M. Deven Sharma, président de Standard & Poor’s.

Projets de réformes réglementaires : quels sont les impacts sur les marchés peu ou pas réglementés?

Quatre panélistes, dont M. Tony Aloisio, président de l’Australian Securities and Investments Commission (ASIC) et M. Gary Gensler, président de Commodity Futures Trading Commission, discuteront des nouveaux projets de réforme réglementaires visant à renforcer la transparence et la surveillance des secteurs du marché qui sont peu ou pas réglementés. Quelles sont les conséquences de ces projets de réformes réglementaires?

S’adapter à un marché en constante évolution

Au fil du temps, les marchés financiers changent et évoluent rapidement. L’arrivée de nouvelles technologies a eu des répercussions importantes sur les marchés et sur ses participants, et cela a amené les bourses classiques à revoir leur fonctionnement. Est-ce que la réglementation peut s’adapter à ces changements qui remodèlent le marché? M. Tom Kloet, chef de la direction du Groupe TMX Canada discutera de ce sujet avec quatre autres conférenciers.

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mongrain

Votre guide personnel contre la fraude

Le 29 avril prochain, l’Autorité présentera une conférence portant sur la prévention de fraude financière. Cette conférence, gratuite et ouverte à tous, fait partie d’une série de cinq rencontres d’envergure visant à sensibiliser les Québécois à la prévention de la fraude financière et à les renseigner sur les services d’assistance de l’Autorité.

Les deux premières conférences présentées à Québec et à Laval au cours des dernières semaines ont connu un franc succès. Plus de 450 personnes ont ainsi pu en apprendre davantage sur les conséquences de la fraude financière et les comportements à adopter pour s’en prémunir.

En plus des intervenants de l’Autorité qui seront sur place pour animer la rencontre, M. Guy Mongrain sera présent pour partager son expérience personnelle avec les participants. Nous vous invitons à transmettre cette information à vos proches, membres, clients ou à des personnes qui seraient intéressées par cette conférence.

Jeudi 29 avril 2010 – LONGUEUIL

Hôtel Sandman
999, rue de Sérigny
Salle Jacques-Cartier
19 h 30

L’inscription se fait par le biais du site Web de l’Autorité (www.lautorite.qc.ca) ou par téléphone au 1 877 525-0337.

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Sondage

L'Autorité des marchés financiers a récemment entrepris des travaux visant à améliorer son site Web. Ce sondage a comme principal objectif de mieux répondre aux besoins des utilisateurs. Les réponses transmises seront traitées de façon confidentielle et anonyme. Le temps évalué pour répondre au sondage est de 10 minutes tout au plus.

Si vous êtes un consommateur et souhaitez participer au sondage, cliquez ici.

Si vous êtes un intervenant du secteur financier et souhaitez participer au sondage, cliquez ici.

Réforme du Règlement sur la délivrance et le renouvellement du certificat de représentant

Depuis le 1er mars dernier, le nouveau Règlement sur la délivrance et le renouvellement du certificat de représentant sera en vigueur.

Ce Règlement a été élaboré dans le but d’adapter les conditions de délivrance d’un certificat de représentant à la réalité de l’industrie, d’éliminer les irritants administratifs et de procéder à un allègement du fardeau administratif et réglementaire pour les représentants concernés, et finalement, d’accroître la protection du public en s’assurant que les nouvelles exigences d’entrée en carrière garantissent la maîtrise des compétences essentielles à l’exercice des activités de représentant.

Pour connaître les principales nouveautés, nous vous invitons à consulter les fiches d’information qui se trouvent sur le site Web de l’Autorité des marchés financiers, sous la section Lois et règlements / Distribution de produits et services financiers / Règlements. Vous trouverez, sur le site Web de l’Autorité, les nouvelles exigences pour l’entrée en carrière pour toutes les disciplines, les formulaires à jour, les calendriers des séances d’examen incluant des plages horaires ainsi que de nouveaux exemples de questions d’examen.

Pour toute question, n’hésitez pas à communiquer avec le Centre d’information de l’Autorité!

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automobile

Garantie de remplacement automobile

L’Autorité publie la liste des intervenants autorisés à offrir la garantie de remplacement jusqu’au 31 juillet 2010

L’Autorité des marchés financiers publie une mise à jour de la liste des administrateurs et manufacturiers autorisés à poursuivre la distribution des garanties de remplacement automobile jusqu’au 31 juillet 2010.

Ces administrateurs et manufacturiers ont démontré à l’Autorité que leurs obligations sont assurées auprès d’un assureur inscrit auprès de l’Autorité. Dans un avis publié au Bulletin du 27 mars 2009, l’Autorité annonçait que la garantie de remplacement constitue un produit d’assurance automobile devant être soumis à son encadrement.

L’Autorité avait alors accordé une période de transition de 12 mois, laquelle a été prolongée jusqu’au 31 juillet 2010, afin que les assureurs, manufacturiers et administrateurs de garantie de remplacement puissent procéder aux changements nécessaires pour se conformer aux nouvelles dispositions tout en poursuivant leurs opérations.

Ainsi, à compter du 1er août 2010, la « F.P.Q. no 5 – Assurance de remplacement » sera exclusivement offerte par le réseau des courtiers et agents en assurance de même que par le réseau des concessionnaires automobiles sous réserve que leur offre soit assortie d’un guide de distribution. Les consommateurs seront donc en présence d’un produit standardisé dûment approuvé par l’Autorité. La distribution de ces produits d’assurance sera ainsi mieux encadrée assurant du même coup une meilleure protection des consommateurs.

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MISES EN GARDE

Attention à la société
HERITAGE BENEFITS FINANCIAL SERVICES

L'Autorité des marchés financiers invite les investisseurs à faire preuve de vigilance à l’égard de la société Heritage Benefits Financial Services inc. (ci-après Heritage). Cette société aurait communiqué par téléphone notamment avec des investisseurs étrangers, afin de les solliciter à investir sur le marché des métaux.

À ce stade-ci, nous ignorons si des investisseurs québécois ont été contactés par Heritage. Toutefois, certaines informations indiquent que cette société pourrait agir depuis Montréal. Cette société n’est pas inscrite auprès de l’Autorité pour exercer des activités de courtier ou de conseiller en valeurs mobilières et ne peut, en conséquence, solliciter des investisseurs au Québec.

Les manières employées par Heritage s’apparentent à celles généralement employées dans un stratagème de type « boiler room ». L’Autorité met ainsi en garde les investisseurs, tant québécois qu’étrangers, quant aux approches effectuées par cette société ou ses représentants.

Les investisseurs seraient notamment sollicités pour acquérir des contrats à terme sur le marché des métaux et ouvrir un compte chez Heritage. Les investisseurs qui donneraient suite à ces offres seraient invités à faire un transfert au compte de Regal and Archer LLC à la banque Universal Bank Public LTD. Par la suite, Heritage contacterait de nouveau les investisseurs pour leur indiquer que leur compte est en souffrance suivant diverses transactions effectuées sur marge ou qu’un employé, maintenant congédié, aurait magouillé dans leur compte. Heritage exigerait alors des investisseurs qu’ils effectuent un nouveau transfert électronique d’argent au compte UNVKCY2N de l’Universal Bank Public LTD. de Chypre au nom de Regal and Archer LLC. Heritage indiquerait que ce nouveau transfert couvre les frais administratifs et la commission avant que les investisseurs ne puissent récupérer leur investissement. Les investisseurs sont sans nouvelle d’Heritage depuis plusieurs mois.

Les documents reçus par les investisseurs sollicités permettent de croire que les personnes suivantes pourraient être liées à Heritage Benefits Financial Services : Matthew R. Kennedy, Pieter McNeil, Daniel Wright, Emily Parnell, Martin Simon, William Buckner, Thomas Geithner et Mark A. Johnson. Ces individus ne sont pas inscrits auprès de l’Autorité.

Attention aux sociétés
SEISMA OIL RESEARCH et SEISMA ENERGY RESEARCH

L'Autorité des marchés financiers invite les investisseurs à faire preuve de vigilance à l’égard des sociétés Seisma Oil Research et Seisma Energy Research. Ces sociétés floridiennes effectueraient de la sollicitation illégale en Europe et au Canada.

À ce stade-ci, nous ignorons si des investisseurs québécois ont été contactés par ces sociétés. Toutefois, des investisseurs auraient été sollicités ailleurs au Canada. Ces sociétés ne sont pas inscrites auprès de l’Autorité pour exercer des activités de courtier ou de conseiller en valeurs mobilières et ne peuvent, en conséquence, solliciter des investisseurs au Québec.

En juin dernier, la Financial Services Authority de la Grande-Bretagne a émis un avis selon lequel Seisma Oil Research et Seisma Energy Research ne sont pas autorisées à faire des affaires à Londres. Récemment, la Saskatchewan Financial Services Commission a diffusé une alerte relative aux activités de ces deux sociétés.

L’Autorité considère qu’il est utile et nécessaire d’émettre cette mise en garde afin d’assurer la protection des investisseurs québécois à l’égard des activités de ces deux sociétés.

Conseils aux investisseurs

L’Autorité rappelle aux investisseurs l’importance d’investiguer avant d’investir. Il importe de s’assurer que les sociétés et personnes qui proposent d’agir à titres d’intermédiaires détiennent les approbations nécessaires auprès de l’Autorité en vérifiant sur le Registre des entreprises et individus autorisés à exercer sur le site Web de l’Autorité ou en téléphonant à un agent du Centre d’information.

Si vous croyez avoir été la cible d’une approche frauduleuse, contactez le Centre d’information de l’Autorité.

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LES QUÉBÉCOIS INVESTIGUENT DAVANTAGE

La campagne de sensibilisation à la prévention de la fraude financière de l’Autorité des marchés financiers, lancée en novembre dernier, a eu des impacts significatifs sur le comportement des Québécois. En effet, plus du tiers des Québécois (36 %) connaissant l’Autorité et ayant entendu parler ou vu la publicité avec l’animateur Guy Mongrain affirment avoir modifié leur comportement en situation d’investissement.

Ces résultats proviennent d’un sondage omnibus mené en ligne par la firme Léger marketing du 8 au 11 mars auprès de 1 000 répondants. Ce sondage révèle également que 20 % des répondants du même groupe ont été incités à s’informer auprès de l’Autorité pour leurs questions d’investissement.

On constate aussi une hausse significative de la connaissance qu’ont les Québécois des services offerts par l’Autorité. Notons que le service d’éducation des investisseurs, qui offre des programmes d’information et de prévention, est dorénavant connu par 52 % des répondants, une augmentation de 23 % par rapport aux données recueillies à l’automne 2009. Quant au service d’assistance aux consommateurs de l’Autorité, il est connu par 43 % des répondants, une hausse de 8 %.

Hausse d’appels au Centre d’information

D’ailleurs, l’augmentation du volume d’appels de la part des consommateurs au Centre d’information démontre clairement que les Québécois sont plus sensibilisés à l’importance d’investiguer avant d’investir. En moyenne, depuis le début de la campagne « Avant d’investir, investiguez », on observe une hausse d’un peu plus de 70 % des appels de consommateurs au Centre d’information de l’Autorité comparativement à la même période l’année précédente. Environ le quart de ces appels visent à vérifier le droit et la portée de pratique des personnes qui offrent des produits ou services financiers, un réflexe de base en matière de prévention de la fraude.

« Les résultats de ce sondage et cette hausse d’appels au Centre d’information sont très encourageants. Ils semblent nous indiquer que de plus en plus de Québécois adoptent un réflexe qui les rend moins vulnérables à la fraude », a indiqué Jean St-Gelais, président-directeur général de l’Autorité.

Des outils populaires

Depuis le début de la campagne « Avant d’investir, investiguez », l’Autorité a distribué plus de 45 000 copies de ses diverses brochures d’information. Le site Web de l’Autorité devient également une référence de plus en plus consultée par les Québécois. Depuis novembre, plus de 110 000 consultations ont été effectuées au Registre des entreprises et des individus autorisés à exercer, une hausse de plus de 50 000 consultations pour la même période.

Conférences publiques de Guy Mongrain

L’Autorité a récemment amorcé une série de conférences publiques sur la prévention de la fraude à laquelle prend part Guy Mongrain, tête d’affiche de la campagne « Avant d’investir, investiguez ». Les deux premières conférences présentées à Québec et à Laval au cours des dernières semaines ont connu un franc succès. Plus de 450 personnes ont ainsi pu en apprendre davantage sur les conséquences de la fraude financière et les comportements à adopter pour s’en prémunir. La prochaine conférence se tiendra le 29 avril prochain à 19 h 30 à l’hôtel Sandman de Longueuil. Dans la poursuite de sa mission en éducation financière, l’Autorité des marchés financiers s’associe de nouveau au concours Bourstad, l’une des plus importantes simulations boursières destinées à la fois aux étudiants et au grand public.

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À indiquer à votre agenda

Le 1er novembre prochain se tiendra la 5e édition du Rendez-vous avec l'Autorité au Palais des congrès de Montréal. Pour plus de détails nous vous invitons à visiter le site Web de l'Autorité régulièrement.

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CONTACTEZ-NOUS

Numéro sans frais : 1 877 525-0337

Courriel : info@lautorite.qc.ca

Pour en savoir davantage sur nos activités, consultez notre site Web : www.lautorite.qc.ca.
Le Journal Info-Autorité est publié par la Direction des affaires publiques et communications de l’Autorité des marchés financiers.